La victoire contre Bastia annulée (enfin peut-être)

Mané a écrit:

pissoffcake a écrit: c'est l'appel sur le fond et sur le fond le club a tort
selon moi, il n'y a que le tribunal administratif qui puisse nous sauver la mise avec un vice de forme sur la notification de la suspension

C'est pas un vice de forme, qui comme son nom l'indique renvoie à une irrégularité formelle de la décision (absence de signature, pas d'indication des voies et délais de recours...), c'est une absence de notification rendant la décision inopposable et donc la suspension de Touré inapplicable.
Ce que je ne comprends pas c'est que je croyais que le FCN avait déposé son recours devant le TA; visiblement, non. En tous cas, faites-moi confiance, si le recours du FCN devant le TA n'est pas jugé irrecevable (dans la semaine qui suit normalement), ça voudra dire que le FCN conserve ses 3 points. J'peux vous expliquer pourquoi, mais ça me fait chier. 

Pourquoi ?  

Coluche a écrit:

Mané a écrit:

pissoffcake a écrit: c'est l'appel sur le fond et sur le fond le club a tort
selon moi, il n'y a que le tribunal administratif qui puisse nous sauver la mise avec un vice de forme sur la notification de la suspension

C'est pas un vice de forme, qui comme son nom l'indique renvoie à une irrégularité formelle de la décision (absence de signature, pas d'indication des voies et délais de recours...), c'est une absence de notification rendant la décision inopposable et donc la suspension de Touré inapplicable.
Ce que je ne comprends pas c'est que je croyais que le FCN avait déposé son recours devant le TA; visiblement, non. En tous cas, faites-moi confiance, si le recours du FCN devant le TA n'est pas jugé irrecevable (dans la semaine qui suit normalement), ça voudra dire que le FCN conserve ses 3 points. J'peux vous expliquer pourquoi, mais ça me fait chier. 

Pourquoi ?  

Enfoiré. 
Peut-être que je me trompe totalement, mais en fait, pour des raisons de délai de recours, la FFF elle-même devrait donner raison au FCN. Ou alors elle fait n'importe quoi, ou j'ai loupé une étape (ce qui est chiant c'est qu'on n'a pas su le pourquoi de la décision d'irrecevabilité de départ, ça rend tout raisonnement forcément hasardeux).

Ah j'avais pas vu que c'était après le CNOSF, ceci explique cela. Bon ben c'est bon, on a gagné, le FCN est OFFICIELLEMENT 5ème du championnat de France. 

Et voilà le raisonnement, du coup, pour fêter ça.
Le juge déclare un recours irrecevable quand il considère qu'il ne respecte pas les règles formelles lui permettant d'être examiné sur le fond. Et ce sont des règles objectives, intangibles, qui ne portent pas à discussion. Exemple: ton recours contre la décision a été déposé hors des délais prévus pour.
Le délai pour contester une décision administrative devant le juge administratif, à la date de notification, est normalement de 2 mois (parfois 4, mais bon...); mais si tu fais un recours préalable devant l'autorité qu'a rendu la décision ou l'autorité supérieure dans les mêmes 2 mois, on ajoutera encore 2 mois après qu'elle t'ait notifié le rejet dudit recours pour que tu puisses former un recours contentieux devant le TA (on appelle ça proroger le délai).
Or là, le recours préalable devant la FFF a été formé hors-délai, au-delà des 2 mois, donc logiquement j'avais considéré que la FFF le déclarait irrecevable pour cette raison.
Mais si elle le considère désormais recevable (merci le CNOSF), ça veut dire qu'elle juge désormais que le délai n'a jamais débuté pour la bonne et simple raison que l'indication sur son site n'est plus jugé comme ayant valeur de notification (laquelle est indispensable pour rendre une décision exécutable). Et donc logiquement encore elle considère que le FCN doit conserver ses points.
Voilà. 

Mais ça ne change pas le fait que tu aies tort sur Ribéry !  

OUAIS ! à mort JeSuce Navas  

Nico56 a écrit:OUAIS ! à mort JeSuce Navas  

Ouais, enfin, Jésus Navas = 10 Ribéry... C'est un carnage que tu fais là.  

shikamaru a écrit:http://www.20minutes.fr/sport/1242861-20131028-affaire-toure-fc-nantes-nouvel-argument-poids

 

http://www.catch-and-shoot.com/livenews/la-chronique-de-nicolas-weisz-2/2013/
   
Papy c'est bon, tu va pouvoir défier Caramel Falcao dans 2 semaines.

 

Pour la première fois je commence à avoir espoir que ça tourne bien cette histoire

Personne pour poster l'info sur le forum bastiais ?

fredorain a écrit:Pour la première fois je commence à avoir espoir que ça tourne bien cette histoire

Personne pour poster l'info sur le forum bastiais ?

Coluche est adulé la-bas, c'est à lui de le faire.

Ouais ben qu'il fasse attention quand même, dans ce genre d'endroit tu passes vite à un autre qualificatif qui se termine aussi par "ulé" 

Vinny a écrit:Ouais ben qu'il fasse attention quand même, dans ce genre d'endroit tu passes vite à un autre qualificatif qui se termine aussi par "ulé" 

Moi je dis que l'humour de coco devrait passer même pour des Corses

Triskel a écrit:

Vinny a écrit:Ouais ben qu'il fasse attention quand même, dans ce genre d'endroit tu passes vite à un autre qualificatif qui se termine aussi par "ulé" 

Moi je dis que l'humour de coco devrait passer même pour des Corses

Ben détrompe toi, m'ont banni après 1/4 d'heure actif parce que je n'étais pas de leur avis (je précise que je n'ai pas été insultant ou fait quoi que ce soit de répréhensible si on se fit à leur charte)

Coluche a écrit:

Triskel a écrit:

Vinny a écrit:Ouais ben qu'il fasse attention quand même, dans ce genre d'endroit tu passes vite à un autre qualificatif qui se termine aussi par "ulé" 

Moi je dis que l'humour de coco devrait passer même pour des Corses

Ben détrompe toi, m'ont banni après 1/4 d'heure actif parce que je n'étais pas de leur avis (je précise que je n'ai pas été insultant ou fait quoi que ce soit de répréhensible si on se fit à leur charte)

Ces gens ne savent pas ce qui est bien

Et le pire c'est que je ne suis même pas de la famille à Veigneau, c'est pour ça que je ne comprend pas ce ban

Perso m'y attendais, mais ça n'est pas terminé, je suis toujours confiant

Coluche a écrit:Perso m'y attendais, mais ça n'est pas terminé, je suis toujours confiant

Ils ne pouvaient pas se désavouer aux yeux de tout le monde donc ça ira jusqu'au bout.

"Une pratique respectée par les fédérations de tous les sports collectifs, hormis le football"

Dans ce cas là, Djilo aurait pu jouer contre Monaco  

FC Nantes : affaire Touré, épilogue en février-mars

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Depuis la première journée de championnat, le FC Nantes attend de savoir s’il sera oui ou non puni de trois points de pénalité pour avoir aligné le jeune Abdoulaye Touré lors de sa victoire contre le SC Bastia (2-0). Le jeune homme étant suspendu en CFA au moment des faits mais les Canaris ne s’étant pas vu notifier de la sanction par la FFF. Une affaire qui traine en longueur et qui agace Frédéric Hantz, lequel attend de savoir si son club corse récupérera le bénéfice des trois points.
Dans France Football, Maitre Klatovsky, avocat du FCN, a fait le point sur l’avancée du dossier : « Là, on repart devant le Comité national olympique du sport français. Une fois qu’il aura rendu son avis, normalement dans le courant du mois, on ira devant le tribunal administratif. L’épilogue du dossier ? Je pense que cela devrait se débloquer en février-mars. Mais aujourd’hui, les trois points sont quelque part devenus anecdotiques. »

Triskel a écrit:FC Nantes : affaire Touré, épilogue en février-mars

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Depuis la première journée de championnat, le FC Nantes attend de savoir s’il sera oui ou non puni de trois points de pénalité pour avoir aligné le jeune Abdoulaye Touré lors de sa victoire contre le SC Bastia (2-0). Le jeune homme étant suspendu en CFA au moment des faits mais les Canaris ne s’étant pas vu notifier de la sanction par la FFF. Une affaire qui traine en longueur et qui agace Frédéric Hantz, lequel attend de savoir si son club corse récupérera le bénéfice des trois points.
Dans France Football, Maitre Klatovsky, avocat du FCN, a fait le point sur l’avancée du dossier : « Là, on repart devant le Comité national olympique du sport français. Une fois qu’il aura rendu son avis, normalement dans le courant du mois, on ira devant le tribunal administratif. L’épilogue du dossier ? Je pense que cela devrait se débloquer en février-mars. Mais aujourd’hui, les trois points sont quelque part devenus anecdotiques. »

c'est l'avocat qui était certain de gagner à 110% ça?   

pissoffcake a écrit:

Triskel a écrit:FC Nantes : affaire Touré, épilogue en février-mars

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Depuis la première journée de championnat, le FC Nantes attend de savoir s’il sera oui ou non puni de trois points de pénalité pour avoir aligné le jeune Abdoulaye Touré lors de sa victoire contre le SC Bastia (2-0). Le jeune homme étant suspendu en CFA au moment des faits mais les Canaris ne s’étant pas vu notifier de la sanction par la FFF. Une affaire qui traine en longueur et qui agace Frédéric Hantz, lequel attend de savoir si son club corse récupérera le bénéfice des trois points.
Dans France Football, Maitre Klatovsky, avocat du FCN, a fait le point sur l’avancée du dossier : « Là, on repart devant le Comité national olympique du sport français. Une fois qu’il aura rendu son avis, normalement dans le courant du mois, on ira devant le tribunal administratif. L’épilogue du dossier ? Je pense que cela devrait se débloquer en février-mars. Mais aujourd’hui, les trois points sont quelque part devenus anecdotiques. »

c'est l'avocat qui était certain de gagner à 110% ça?   

   Et si on calcule bien ça va nous faire 3,3 pts. Le petit plus qui fera la différence à la fin du championnat   

Il a changé Franck Dubosc.