La victoire contre Bastia annulée (enfin peut-être)

Posez vous les bonnes questions.

Les corses naissent-ils avec une grenade dégoupillée en guise de doudou?

 

Tu as le droit de revenir, on n'a encore mangé personne   

Phébus a écrit: 

Tu as le droit de revenir, on n'a encore mangé personne   

ou du moins personne n'a jamais rien pu prouver   

QDC a écrit:Bonjour à tous, je suis supporter du Sporting club de Bastia, ceci sera probablement mon dernier message, je ne suis pas venu là pour narguer mais pour partager mon ressenti avec vous.

J'entends bien l'argument sur les notifications, mais on est tous bien d'accord, c'est une posture de défense, tous les clubs s'adaptent à ça sans problèmes y compris le FC Nantes semaines après semaines. Le FC Nantes est en plus de ça à la tête d'une véritable armée juridique, à titre de comparaison à Bastia ce sont 2 personnes qui s'occupent de ces choses là (un pour les pro, une pour les amateurs et jeunes).

J'ai souvent lu un argument Nantais ("mettez vous à notre place"), cet argument je le comprend, je serais probablement en train de réciter le code du sport en ce moment. Ce que je sais en revanche c'est que ça ne m’empêcherai pas de demander des comptes à mon club. Le transfert de Bangoura, l'affaire Touré, je commencerai à me poser des questions sur le professionnalisme des dirigeants.

Posez vous les bonnes questions.

nan mais c'est pas grave d'façon, on vous laisse ça; vous en avez plus besoin que nous avec vos paysages moches et votre climat pourri... enculés   

 

pissoffcake a écrit:

Phébus a écrit: 

Tu as le droit de revenir, on n'a encore mangé personne   

ou du moins personne n'a jamais rien pu prouver   

  On a toujours pas reçu de lettre   


Il a oublié l'histoire des maillots le bastiais   

Bonjour , je suis un supporter bastiais, je souhaite réagir à la ligne de défense de Maitre Klatovsky (avocat du FC Nantes)


I) »Il semble clair que le règlement de la FFF ne respecte pas le code du sport :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000006547828&dateTexte=&categorieLien=cid).

Pour faire simple, dans tout sport, un joueur suspendu l’apprend par courrier recommandé avec accusé de réception afin d’être certain que le club et le joueur soient au courant. Cette procédure existe au rugby par exemple. Seule la FFF s’estime exemptée de l’envoi de courrier. L’avocat du FC Nantes, maître Klatovsky, en a fait une plaisanterie en prétextant que cette entité était peut être trop pauvre pour payer les timbres. En attendant il a trouvé une belle faille…il faut s’y engouffrer.

Pourquoi nous découvrons seulement maintenant que la FFF ne respecte pas ce code du sport ? Et bien parce que le contexte autour du dossier Touré est rarissime, encore jamais rencontré au niveau du football professionnel (nous expliquerons plus tard pourquoi).

Et c’est bien ce contexte unique en son genre qui a amené un club de football professionnel comme le FC Nantes à se battre pour montrer les limites du règlement de la FFF. »

REPONSE :

a) LE FC NANTES RENIE SA SIGNATURE , EN NE RESPECTANT PAS LA CONVENTION LFP/FFF QU’IL A SIGNE !

Convention signée LFP / FFF >>> http://www.lfp.fr/reglements/statuts/20 … FF_LFP.pdf

ARTICLE 8 : « Les clubs de LFP doivent se conformer aux dispositions des règlements généraux et des statuts particuliers de la FFF  »

La LFP agissant par délégation de la FFF, la « loi » fédérale s’applique au premier chef puisque les clubs de la LFP doivent se conformer aux textes de la FFF.

LE FC NANTES NE PEUT FAIRE SEMBLANT D’IGNORER LES RÈGLEMENTS QU’IL A DUMENT APPROUVER :

Article – 9 bis Notification des décisions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires sont notifiées :
– pour les sanctions inférieures ou égales à 4 matchs de suspension, par affichage internet (>> CAS DU JOUEUR TOURE)
de la décision sur le site officiel de la F.F.F. et de ses organes déconcentrés ;
– pour les autres sanctions, par envoi recommandé avec accusé de réception ou par tout
autre moyen permettant de faire la preuve de sa réception (télécopie, courriel, remise en
mains propres…).

LE FC NANTES A MANQUE A SON DEVOIR EN NE CONSULTANT LE SITE DE LA FFF RÉGULIÈREMENT POUR SES JOUEURS « AMATEURS » ET EN IGNORANT L ‘ARTICLE DE JUILLET 2008 :

« A compter du 1er juillet 2008, les sanctions ne devront plus obligatoirement être purgées dans les rencontres officielles effectivement jouées dans la catégorie d’équipe dans laquelle le joueur a été sanctionné. Dorénavant, un joueur sanctionné peut reprendre la compétition avec n’importe quelle équipe de son club (équipe première, équipes inférieures, équipes d’une autre catégorie d’âge dans laquelle il est autorisé à participer), sous réserve d’avoir purgé sa sanction au cours des matchs officiels de cette dernière et ce quelle que soit l’équipe dans laquelle il a été sanctionné.Toutefois, la purge par un joueur dans l’une des équipes de son club et le fait qu’il ait repris la compétition avec cette équipe, ne le dispensent pas, s’il veut jouer avec une autre équipe, de devoir purger également au cours des matchs officiels de cette dernière. »

à lire ici:

http://s3.static-footeo.com/uploads/cscellois/Medias/Modification_mcanisme_purge_suspensions__lpqb5y.pdf

II) »Des cas similaires…mais en amateur
Si cela arrive rarement aux clubs professionnels, ce genre de fait arrive plus souvent aux clubs amateurs qui dépendent de la FFF »

REPONSE :

a)Vous ignorez (volontairement?) les cas similaires à l’affaire Touré chez les clubs amateurs ,qui font jurisprudence :

2 exemples parmi d’autre :

http://asc-foot.footeo.com/actualite/2012/03/09/match-gagne-contre-st-flo-sur-tapis-vert.html#

http://www.dna.fr/sports/2011/08/25/colmar-perd-a-epinal-sur-tapis-vert

III) « Au niveau jurisprudence on trouve très peu de clubs professionnels qui sont dans le même cas. »

REPONSE :

-PRECEDENT JOSEPH BARBATO :

Les sanctions en U19 sont valables en pro , en voici la preuve :

Alors , l’an dernier lors de la saison 2012/2013 suite à de nombreuses blessures au sein de son effectif , Frederic Hantz (coach du SC BASTIA) a du faire appel à de jeunes joueurs du club.

Un jeune attaquant nommé JOSEPH BARBATO , Né le 11 Août 1994 joueur des U19 du SCB a fait 5 apparitions en ligue 1

http://www.footballdatabase.eu/football.joueurs.joseph.barbato.166790.fr.html

http://www.lfp.fr/joueur/barbato-joseph#bloc_cartons&sai=81&com=toutes&jou=66566

exmple : Convocation du groupe « PRO » face à Troyes

http://www.sc-bastia.net/v4/?p=17299

En novembre 2012 Joseph BARBATO s’est fait expulser avec les U19 à Nice , et n’a pas pu suite à cette expulsion être convoqué en équipe pro.

La preuve > http://www.sc-bastia.net/v4/?p=18091

-CAS FRANÇOIS MODESTO :

Le défenseur François Modesto (arrivé à BASTIA cet été en provenance de Grèce) n’a pas encore joué à cause d’un carton rouge pris en coupe de Grèce avec l’Olympiakos..

IL N’A PAS ETE ALIGNE CONTRE NANTES , A CAUSE D’UN CARTON ROUGE PRIS DANS UN AUTRE CHAMPIONNAT , IL FALLAIT ATTENDRE LA LETTRE AVEC A/R VENANT DE GRECE ???

-CAS JOEY BARTON :

La suspension de 10 matchs pris par Joey Barton en Angleterre (QPR) était valable en France , il a du attendre avant de Jouer avec l’OM..

IL FALLAIT L’ALIGNER CAR LA LIGUE ANGLAISE N’A PAS ENVOYE LA LETTRE AVEC A/R ?

IV) »Pour finir sur une note optimiste, il faut savoir que la FFF n’a toujours pas réagi face à l’argument « 1 sanction = 1 courrier recommandé envoyé ». Elle se trouve bien embarrassée de voir que son règlement ne respecte pas le code du sport. Son règlement stipule qu’elle doit envoyer ce courrier seulement si la sanction est supérieure à 4 matchs. Un point de règlement totalement arbitraire. Sur quel élément clé se base-t-elle pour fixer le nombre de matchs à 4 ? En lançant un dé peut être… »

DONC C’EST LA FIN DE LA SUSPENSION AUTOMATIQUE ????
UN JOUEUR EST SUSPENDU (1 rouge ou 3 cartons jaunes) LE CLUB L ALIGNE QUAND MEME AU MATCH SUIVANT
« vous comprenez on a pas reçu la lettre avec A/R…   »



C’EST CE QUE SOULIGNE LA COMMISSION SUPERIEURE D APPEL DE LA FFF :  »

« Considérant qu’à chaque fois, le joueur s’est vu «notifier » son avertissement par l’arbitre et qu’il ne peut donc sérieusement prétendre qu’il ignorait être exposé au prononcé d’une sanction du fait d’un 3ème carton jaune, »

« Considérant que chaque avertissement a fait l’objet d’une décision de la Commission Fédérale de Discipline et qu’in fine la Commission a prononcé une sanction d’un match de suspension ferme,

Considérant que la répétition de contraventions aux lois du jeu sanctionnées par l’arbitre justifie un match de suspension ferme, qui ne saurait être qualifié de manifestement disproportionné, »


LA COMMISSION SUPERIEURE D'APPEL DE LA FFF rappelle que la SUSPENSION AUTOMATIQUE est AUTORISEE , et cite même la jurisprudence suivante :

DECISION DU CONSEIL D'ETAT , concernant la suspension automatique du permis

Considérant que pour sa part, le Conseil d’État la sanction automatique du retrait de
permis de conduire après la perte du dernier point, a considéré que : « dès lors, que par l’ensemble
des dispositions relatives au permis à points, le législateur a institué un régime de sanction où la
peine est individualisée sans qu’une autorité judiciaire ou administrative ait à en assurer la
modulation dans chaque cas d’espèce, et qui répond à l’objectif d’intérêt général de la lutte contre
les atteintes à la sécurité routière dont la nature et la fréquence rendraient impossible
matériellement la répression effective si une telle modulation était permise (…), il ne saurait être
soutenu que la sanction de la perte de validité du permis de conduire (…) constituerait une sanction
automatique contraire au principe de nécessité et de proportionnalité des peines »
(CE, 4 octobre 2010, n°341845)

Salut,
j'ai pas lu,
mais bienvenue,
poil au cul.

C'est pas parce que le FCN applique le règlement de la LFP que ça rend ledit règlement légal, d'une.
Et de deux, la jurisprudence que tu sors sur les permis de conduire parle de suspension automatique, oui; mais c'est pas ça qu'est contesté par le FCN, la FFF a sciemment répondu à côté. Le FCN conteste pas la suspension de Touré, donc le caractère automatique de la sanction si tu prends 3 cartons jaunes en 10 matchs, mais le fait que tu ne sois pas prévenu de la sanction par une notif' convenable, c'est tout. Et ça c'est le code du sport.
En plus dans le cas des permis de conduire, quand t'as commis un certain nombre d'infractions et perdu la totalité de tes points, ben...tu reçois une lettre recommandée avec A/R t'informant que ton permis n'est plus valable. Donc l'exemple est pas vraiment bien trouvé (normal quand on est de mauvaise foi).
Et puis si l'on suit le raisonnement de la FFF pourquoi indiquer sur son site que le joueur est suspendu puisque selon elle l'arbitre lui-même a notifié (comme elle dit)? Normalement y'a pas besoin dans ce cas; donc c'est totalement contradictoire, donc y'a un problème, donc vous êtes baisés.  

Les bastiais me réclament sur leur forum ! Du coup me suis réinscrit (en espérant être banni moins rapidement que la dernière fois hein, faîtes pas les cons, amis corses !)  

Nan mais moi je veux bien les donner les 3 pts a nos amis corses , si ça permet à Rennes de se rapprocher de la ligue 2
  

Coluche a écrit:Les bastiais me réclament sur leur forum ! Du coup me suis réinscrit (en espérant être banni moins rapidement que la dernière fois hein, faîtes pas les cons, amis corses !)  

S'ils te kidnappent et nous demandent une rançon t'es conscient du résultat ?

Mané a écrit:C'est pas parce que le FCN applique le règlement de la LFP que ça rend ledit règlement légal, d'une.

Donc le FCN signe n'importe quoi , sans regarder , applique les règlements de la convention LFP/FFF seulement quand cela arrange le club..
Si je te suis, je pourrais te répondre aussi "C'est pas parceque le FCN applique le code du sport , que cela le rend légal"




Et de deux, la jurisprudence que tu sors sur les permis de conduire parle de suspension automatique, oui; mais c'est pas ça qu'est contesté par le FCN, la FFF a sciemment répondu à côté. Le FCN conteste pas la suspension de Touré, donc le caractère automatique de la sanction si tu prends 3 cartons jaunes en 10 matchs, mais le fait que tu ne sois pas prévenu de la sanction par une notif' convenable, c'est tout. Et ça c'est le code du sport.

Donc les suspensions automatiques pour carton rouge pour le match suivant , sont à remettre en cause ?

Et les suspensions automatiques de stade à titre conservatoire par la LFP (sans débat contradictoire , defense du club , lettre A/R ) comme c'est arrivé au SCB , illégale aussi ?

Pourquoi le FC Nantes n' a t il pas refuser de signer la convention LFP/FFF article 8 ? , apparemment il est en désaccord avec ses reglements


En plus dans le cas des permis de conduire, quand t'as commis un certain nombre d'infractions et perdu la totalité de tes points, ben...tu reçois une lettre recommandée avec A/R t'informant que ton permis n'est plus valable. Donc l'exemple est pas vraiment bien trouvé (normal quand on est de mauvaise foi).

Je pense que c'est vous qui êtes de mauvaise en continuant à nier l'évidence , l'exemple du permis de conduire a été donné par conseil supérieur d'appel de la FFF non par moi ...et je le trouve tout à fait pertinent je te redonnes le lien de la décision de CSA de la FFF ici>> http://www.fff.fr/common/bib_res/ressources/430000/3500/131128111221_pv_31_octobre_2013_-_csa_amateur.pdf


Et puis si l'on suit le raisonnement de la FFF pourquoi indiquer sur son site que le joueur est suspendu puisque selon elle l'arbitre lui-même a notifié (comme elle dit)? Normalement y'a pas besoin dans ce cas; donc c'est totalement contradictoire, donc y'a un problème, donc vous êtes baisés.  

Parceque c'est le règlement de la FFF (Article – 9 bis Notification des décisions disciplinaires) quand la suspension d'un joueur amateur est inférieure à 4 matchs ,encore une fois , le FC Nantes en tant que club professionnel est tenu de respecter

ARTICLE 8 : « Les clubs de LFP doivent se conformer aux dispositions des règlements généraux et des statuts particuliers de la FFF  »


Si le FC Nantes ne reconnait pas les reglements de la FFF et notamment l’Article – 9 bis Notification des décisions disciplinaires) quand la suspension d’un joueur amateur est inférieure à 4 matchs ,il ne fallait pas signée la convention FFF/LFP
CELLE CI L’ENGAGE , il est LIE (comme un contrat) A CELLE CI et ne peut s’en désolidariser selon ses intérêts personnels

En fait, tu comprends rien, t'es juste trop con. Enfin bon, t'es un corse...

shikamaru a écrit:En fait, tu comprends rien, t'es juste trop con. Enfin bon, t'es un corse...

 Y'a pas à dire , t'as vraiment le sens de l'hospitalité....
  

Nan mais ce que vous comprenez pas c'est que jusqu'à présent Nantes respectait le règlement et que là Nantes a merdé, oubliant que Touré était suspendu 3 mois plus tôt. Du coup au début Nantes a semblé accepter la sentence, s'en prenant aux gonzes responsables des vérifs (Kita père et Djordjevic notamment). Seulement quelques jours plus tard ils ont remarqué qu'un vice de procédure pouvait permettre de conserver les 3 pts remportés sur le terrain. La Ligue prévient tous les joueurs suspendus, contrairement à la FFF. Et là Touré étant suspendu après des matchs qui dépendent de la FFF, il n'a rien reçu. Seulement les Lois du Sport disent qu'un gonze suspendu doit en être averti pour qu'il puisse contester la décision s'il le désire. Là ça n'a pas été le cas. Nantes compte donc sur ce vice de procédure et honnêtement à sa place vous feriez pareil !

Naldo a écrit:

shikamaru a écrit:En fait, tu comprends rien, t'es juste trop con. Enfin bon, t'es un corse...

 Y'a pas à dire , t'as vraiment le sens de l'hospitalité....
  

Globalement, ouais, plutôt.   

Ouais enfin à la base , on a vraiment des grosses quiches en guise d'administrateur au sein du club....et là , si ça passe avec l'histoire de la lettre recommandée , c'est vraiment par la petite porte

Tout à fait, comme le fait que Bastia récupère 3 pts alors qu'ils ont été incapables de faire un tir cadré en 90 mn est une victoire par la petite porte

c'est pas qu'on est des quiches en administration, c'est que dans n'importe quelle boite l'administratif demande un temps fou... le choc de simplification il est où françois hein il est où?! c'est de la faute du petit gros moi je dis, comme les intempéries d'ailleurs! sale petit gros!   

pissoffcake a écrit:c'est pas qu'on est des quiches en administration, c'est que dans n'importe quelle boite l'administratif demande un temps fou... le choc de simplification il est où françois hein il est où?! c'est de la faute du petit gros moi je dis, comme les intempéries d'ailleurs! sale petit gros!   

Exactement: il veut que la France ressemble à la Hollande   

Mane a trouve a qui parler en matiere d'epaisseur de prose...je sens que ca va chier au deuxieme round.

Au départ, Bastia ne devait pas prendre 0 point et Nantes les perdre???

Coluche a écrit:Nan mais ce que vous comprenez pas c'est que jusqu'à présent Nantes respectait le règlement et que là Nantes a merdé, oubliant que Touré était suspendu 3 mois plus tôt. Du coup au début Nantes a semblé accepter la sentence, s'en prenant aux gonzes responsables des vérifs (Kita père et Djordjevic notamment). Seulement quelques jours plus tard ils ont remarqué qu'un vice de procédure pouvait permettre de conserver les 3 pts remportés sur le terrain. La Ligue prévient tous les joueurs suspendus, contrairement à la FFF. Et là Touré étant suspendu après des matchs qui dépendent de la FFF, il n'a rien reçu. Seulement les Lois du Sport disent qu'un gonze suspendu doit en être averti pour qu'il puisse contester la décision s'il le désire. Là ça n'a pas été le cas. Nantes compte donc sur ce vice de procédure et honnêtement à sa place vous feriez pareil !

L'inverse est aussi vrai, vous feriez pareil.

Comme précisé plus haut il faut savoir que François-Joseph Modesto s'est pris une suspension après l'issue de la saison en Grèce, il a informé le Sporting qui s'est renseigné sur la validité de cette sanction dans un autre championnat. Sa suspension a été confirmé et il a été remplacé par Fethi Harek pour les deux premières rencontres de la saison. Or si on regarde bien les buts de Nantes ils viennent sur deux erreurs de placement de... Fethi Harek. On ne sera jamais si ça aurait pu être pareil pour le remplacent de Touré. Ce qui créer un doute, et dans ce cas le doute profite à Bastia.

Je vous trouve bien optimistes sur vos chances devant les tribunaux, et j'en parle d'autant plus librement que le Sporting est désormais hors de ce conflit. Ce que votre super avocat oublie de vous dire, c'est que la procédure du FC Nantes repose uniquement sur la notification de la suspension. Ce seul motif ne justifie pas une audition en urgence avant la fin de la saison pour le TA et encore moins pour le conseil d’État. A titre d'exemple, Bastia avait perdu des points dans une affaire disciplinaire en 2008, avait attaquer la LFP sur la légalité de la décision, et a perdu en 2012 (!) devant le conseil d’État. Fin 2012 Bastia avait attaqué la Ligue sur les mesures conservatoires, on est pas encore au TA.

Ça pue l’arrangement financier en catimini cette histoire 

Moïse a écrit:Au départ, Bastia ne devait pas prendre 0 point et Nantes les perdre???

C'est ce qu'affirmait la plupart des médias, mais tout a été bien fait à Bastia pour que la procédure permette de récupérer les points. Ça fait quelques temps que c'est un secret de polichinelle ici. Un délégué avait profité d'une rencontre de championnat pour annoncer la futur décision de la Ligue aux dirigeants, et que celle ci tomberait forcément avant la fin de la saison.

Naldo a écrit:

shikamaru a écrit:En fait, tu comprends rien, t'es juste trop con. Enfin bon, t'es un corse...

 Y'a pas à dire , t'as vraiment le sens de l'hospitalité....
  

en même temps sur son avatar, il n'y a pas marqué "hate everyone sauf les corses" donc bon

QDC a écrit:

Coluche a écrit:Nan mais ce que vous comprenez pas c'est que jusqu'à présent Nantes respectait le règlement et que là Nantes a merdé, oubliant que Touré était suspendu 3 mois plus tôt. Du coup au début Nantes a semblé accepter la sentence, s'en prenant aux gonzes responsables des vérifs (Kita père et Djordjevic notamment). Seulement quelques jours plus tard ils ont remarqué qu'un vice de procédure pouvait permettre de conserver les 3 pts remportés sur le terrain. La Ligue prévient tous les joueurs suspendus, contrairement à la FFF. Et là Touré étant suspendu après des matchs qui dépendent de la FFF, il n'a rien reçu. Seulement les Lois du Sport disent qu'un gonze suspendu doit en être averti pour qu'il puisse contester la décision s'il le désire. Là ça n'a pas été le cas. Nantes compte donc sur ce vice de procédure et honnêtement à sa place vous feriez pareil !

L'inverse est aussi vrai, vous feriez pareil.

Honnêtement non je ne pense pas, on est incapable de vérifier si nos joueurs sont suspendus, c'est pas pour regarder les joueurs adverses. Blague à part c'est assez tordu comme procédé. Pour faire un exemple y'a une 10aine d'année, lors d'un match de coupe Rennes (et pourtant c'est pas les grands amours avec eux) avaient remarqué qu'un de nos joueurs (Modovan) n'était pas qualifiable, au lieu de le laisser jouer et de porter réclamation en cas de défaite, ils ont prévenu les nantais. Ça c'est la classe. Vous vous n'en avez aucune, et vous êtes un 8ème par défaut. Perso je suis persuadé que tout fini par se payer, faut juste attendre